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Marianne Bordeaux
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SUCCESSION

Vous trouverez dans ce document la liste des pièces à fournir pour la succession.

Tuto 10 – SUCCESSION - Ouverture de la succession, 1er RDV chez le notaire

Tuto 11 – SUCCESSION - Acte de notoriété

Succession.pdf

VENTE IMMOBILIÈRE - MAISON INDIVIDUELLE

Vous trouverez dans ce document la liste des pièces à fournir pour la vente d'une maison.

Tuto 1 – Vente immobilière de maison individuelle - Vous avez décidé de vendre votre maison ?

Tuto 2 – Vente immobilière de maison individuelle - Compromis de vente d’une maison individuelle

Tuto 3 – Vente immobilière de maison individuelle - Suite Compromis de vente d’une maison individuelle : Etat du bien, jouissance, diagnostics, délai de rétractation

Tuto 4 – Vente immobilière de maison individuelle - Rôle des parties après la signature de l’avant-contrat

Tuto 5 – Vente immobilière de maison individuelle - Se préparer à la signature de l’acte définitif

Tuto 6 – Vente immobilière de maison individuelle - Le dépôt de garantie

Tuto 7 – Vente immobilière de maison individuelle - La demande de prêt de l’acquéreur

Fiche vendeur.pdf
Fiche acquéreur.pdf
Questionnaire Etat-civil.pdf

VENTE IMMOBILIÈRE - LOT DE COPROPRIÉTÉ

Vous trouverez dans ce document la liste des pièces à fournir pour la vente d'un lot de copropriété.

Tuto 8 – Vente immobilière d’un lot de copropriété – Spécificités de la Préparation du compromis de vente d’un lot de copropriété

Tuto 9 – Vente immobilière d’un lot de copropriété – Spécificités du Rôle des parties entre le compromis et l’acte définitif

Fiche vendeur.pdf
Fiche acquéreur.pdf
Questionnaire Etat-civil.pdf

VENTE IMMOBILIÈRE - TERRAIN À BATIR

Vous trouverez dans ce document la liste des pièces à fournir pour la vente d'un terrain.

Tuto 13 – Vente immobilière d’un terrain à bâtir – Spécificités de la Préparation du compromis de vente d’un terrain à bâtir

Tuto 14 – Vente immobilière d’un terrain à bâtir – Spécificités du Rôle des parties entre le compromis et l’acte définitif

Fiche acquéreur.pdf
Questionnaire Etat-civil.pdf

BAIL D'HABITATION

Vous trouverez dans ce document la liste des pièces à fournir pour la signature d'un bail d'habitation

Bail Habitation.pdf
Questionnaire Etat-civil.pdf

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MEDIATION : En cas de litige non résolu avec un notaire, vous avez la possibilité de saisir le Médiateur du notariat à l'adresse suivante : mediateurdunotariat@notaires.fr, ou à 60 boulevard de la Tour Maubourg 75007 Paris afin de tenter, avec son aide, de trouver une résolution amiable au conflit. Plus d'informations sur: mediateur-notariat.notaires.fr 

* Le renseignement des champs marqués d'un astérisque est obligatoire en vue de valider votre demande. Les autres champs, non obligatoires, ont pour seul objectif de préciser votre demande et de mieux vous connaître.

** Nous vous informons de l'existence de la liste d'opposition au démarchage téléphonique "BLOCTEL" sur laquelle vous pouvez vous inscrire www.bloctel.gouv.fr.

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  • Parking réservé à la clientèle
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